B-comme-bijoux

De Chissey les macon - France métropolitaine

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200 perles rondes 6mm imitation nacre, couleur multicolore,

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lot de 200 perles rondes, couleur multicolore, matière acrylique 6x5mm trou 1,5mm

Matériaux utilisés: Acrylique

Lot de deux cents perles forme ronde, couleur multicolore. Matière acrylique, imitation nacre. Dimensions 6x5mm, trou 1,5mm.
Grand choix de perles disponibles dans la boutique.

Un minimum d'achat de 8€ est demandé dans cette boutique pour tout paiement par PAYPAL. Merci de votre compréhension.

Statut : Professionnel

Nom de la société : b-comme-bijoux b.gothique

Siret : 40072367200038

Livraison : entre 3 et 9 jours ouvrés

Modes de paiement : Carte bancaire , PayPal , Chèque , Virement bancaire , Porte-monnaie

Avantages client : Satisfait ou remboursé - droit de rétractation de 14 jour(s) à la réception de la commande

Accéder au formulaire de rétractation

Société b-comme-bijoux au statut d’ Auto-Entrepreneur - Siège social , Route des Charmes 71460 Chissey-les-Mâcon
N° de téléphone 0385507127 ; Adresse du courrier électronique : http://b-comme-bijoux.alittlemercerie.com. RCS 400 723 672 000 38 de Mâcon 71000

Conditions générales de vente des produits vendus sur .b-comme-bijoux 


Article 1 - Objet
Les présentes conditions régissent les ventes par la société...b-comme-bijoux..située à Chissey-les-Mâcon (71460) Route des Charmes, d’accessoires pour la fabrication des bijoux fantaisies et autres accessoires tels les accessoires pour cheveux, la couture, les activités d‘enfants, le scracbooking, etc.........
Article 2 - Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables au jour de la commande), sauf indication contraire et hors frais de traitement et d'expédition. 
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la société 
.b-comme-bijoux. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales. 
Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.  
La société b-comme-bijoux se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité. 
Les produits demeurent la propriété de la société b-comme-bijoux jusqu'au paiement complet du prix.  
Attention : dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d'endommagement des produits vous sont transférés. 
Article 3 - Commandes
Vous pouvez passer commande : 
Détailler les modalités choisies, par exemple :  
Sur Internet : http://b-comme-bijoux.alittlemercerie.com

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.  
La société b-comme-bijoux se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d'approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue. 
Article 4 - Validation de votre commande
Toute commande figurant sur le site Internet b-comme-bijoux suppose l'adhésion aux présentes Conditions Générales. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.  
L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. 
Vous déclarez en avoir parfaite connaissance.  
La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.  
Un récapitulatif des informations de votre commande et des présentes Conditions Générales, vous sera communiqué en format PDF via l'adresse e-mail de confirmation de votre commande. 
Article 5 - Paiement
Le fait de valider votre commande implique pour vous l'obligation de payer le prix indiqué.  
Le règlement de vos achats s'effectue par carte bancaire, chèque, virement bancaire, Paypal, grâce au système sécurisé de ETSY France. 
Le débit de la carte est effectué au moment de la commande.
Article 6 - Rétractation
Conformément aux dispositions de l'article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétraction sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.  
Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice). Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation. 
Les frais de retour sont soient à votre charge soient gratuits, b-comme-bijoux se réserve le droit de choisir l‘une où l‘autre des solutions en fonction du problème. 
En cas d'exercice du droit de rétractation, la société .b-comme-bijoux procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 14 jours suivant la notification de votre demande et via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande. 
EXCEPTIONS AU DROIT DE RETRACTATION  
Conformément aux dispositions de l'article L.121-21-8 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas à :  
La fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.
La fourniture de biens ou de services dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle du professionnel et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation.
La fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
La fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.
La fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé.
La fourniture de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d'autres articles ;
.

Article 7- Disponibilité
Nos produits sont proposés tant qu'ils sont visibles sur le site b-comme-bijoux et dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.
En cas d'indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail. Votre commande sera automatiquement annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué.  
Article 8 - Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, dans le délai indiqué sur la page de validation de la commande. 
En cas de retard d'expédition, un mail vous sera adressé pour vous informer d'une éventuelle conséquence sur le délai de livraison qui vous a été indiqué.  
Conformément aux dispositions légales, en cas de retard de livraison, vous bénéficiez de la possibilité d'annuler la commande dans les conditions et modalités définies à l'article L 138-2 du Code de la Consommation. Si entre temps vous recevez le produit nous procéderons à son remboursement et aux frais d'acheminement dans les conditions de l'article L 138-3 du Code de la Consommation. 
En cas de livraisons par une transporteur, la société b-comme-bijoux ne peut être tenue pour responsable de retard de livraison dû exclusivement à une indisponibilité du client après plusieurs propositions de rendez-vous. 
Article 9 - Garantie
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.  
Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par mail/téléphone/voie postale dans le délai de 30 jours de la livraison.  
Les produits doivent nous être retournés dans l'état dans lequel vous les avez reçus avec l'ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice...). Les frais d'envoi vous seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour vous seront remboursés sur présentation des justificatifs. 
Les dispositions de cet Article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation prévu à l'article 6. 
Article 10 - Responsabilité
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la société b-comme-bijoux ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander. 
Par ailleurs, la société b-comme-bijoux ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté. 
Enfin la responsabilité de la société b-comme-bijoux ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques. 
Article 11 - Droit applicable en cas de litiges
La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents. 
Article 12 - Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site b-comme-bijoux sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société b-comme-bijoux. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de la société b-comme-bijoux.  
Article 13 - Données personnelles
La société b-comme-bijoux se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu'à l'amélioration des services et des informations que nous vous adressons.  
Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l'exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement.  
Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.  
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant, directement sur le site Internet. 
Article 14 - Archivage Preuve
La société b-comme-bijoux archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil.  
Les registres informatisés de la société b-comme-bijoux seront considérés par toutes les parties concernées comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
Carte de Fidélité : Une carte de fidélité est proposée à toutes personnes le demandant. Cette carte vous fait bénéficier de 12% de remise sur la dixième commande (hors frais de port). Cette remise s’applique sur tous les produits de la boutique, toute l’année y compris sur les soldes. Une commande annulée ne sera pas comptabilisée. Un délai de 24h devra s’écouler entre deux commandes pour la prise en compte de la deuxième commande. Lors de votre commande il vous suffira de cocher une case pour connaître le nombre de vos commandes. Le nombre de commande est enregistré informatiquement et automatiquement par le site. Lors de la dixième commande il vous sera adressé un chèque de 12% du montant de la commande (frais de port non compris) en même temps que l’envoie de celle-ci. La carte fidélité est valable 1 an à compter du jour de l'envoie. b-comme-bijoux est uniquement responsable de la mise en place et des conditions générales de la carte fidélité En aucun cas Alittlemercerie et Etsy France ne pourront être tenus pour responsables en cas de litiges.
En cas de perte de votre carte, il vous sera possible de joindre la société b-comme-bijoux (03 85 50 71 27) pour connaître le nombre de vos commandes. Il vous est recommandé de garder votre carte fixée sur l’ordinateur.

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