CharlotteFabrique
La fabrique de Charlotte
Trélissac, Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
Conditions générales de vente
Mise à jour :
15 juin 2015
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Dans un univers poudré, nous vous proposons toute une gamme de produits originaux, chic délicats,confectionnés à la main mais aussi de la décoration d'intérieur.
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Paiement
Modalités de paiement
Le règlement des commandes s'effectue par chèque sous 7 jours ouvrés ou par carte bancaire et paypal
Les règlements par chèque bancaire sont acceptés mais la commande ne sera réalisée et expédiez qu'àprès encaissement de celui ci
Retard de paiement
En cas de défaut de paiement total ou partiel des marchandises livrées au jour de la réception, l'acheteur doit verser à Mariés et Dentelle. une pénalité de retard égale à une fois et demi le taux de l'intérêt légal.
Le taux de l'intérêt légal retenu est celui en vigueur au jour de la livraison des marchandises.
Cette pénalité est calculée sur le montant hors taxes de la somme restant due, et court à compter de la date d'échéance du prix sans qu'aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire.
Conformément aux articles 441-6 c. com. et D. 441-5 c. com., tout retard de paiement entraine de plein droit, outre les pénalités de retard, une obligation pour le débiteur de payer une indemnité forfaitaire de 40€ pour frais de recouvrement.
Une indemnité complémentaire pourra être réclamée, sur justificatifs, lorsque les frais de recouvrement exposés sont supérieurs au montant de l'indemnité forfaitaire.
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Le taux de l'intérêt légal retenu est celui en vigueur au jour de la livraison des marchandises.
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Frais de livraison
Livraison
Tout produit en stock est expédié sous 5 jours ouvrés après réception du paiement du client.
Pour tout article réalisé sur commande (hors commande sur mesure), l'expédition se fera dans un délais fixé sur chaque fiche produit après réception du paiement.
Sauf indication contraire toute expédition se fera via les services de la poste . Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif Mariés et Dentelle n'est en aucun cas repsonsable des retards de livraison une fois le colis pris en charge par les services postaux.
Mariés et Dentelle n'est pas responsable de la non-livraison de la commande en cas d'adresse éronée fournie par le client.
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Autres conditions et FAQ
Cas particulier du sur-mesure : Mariés et Dentelle propose une rubrique « sur-mesure » qui permet au client d’effectuer une commande entièrement personnalisée. Pour ce cas, un devis détaillé est établi reprenant toutes les conditions particulières applicables à une commande sur mesure. Les délais de fabrication et donc de livraison sont rallongés selon la difficulté de conception et le carnet de commande. L’acceptation du devis vaut acceptation des conditions particulières qui y sont applicables