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La-fougere

De Jodoigne - Belgique

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2 breloque flèche grande en métal laiton 47mm x 7mm (CH-016-T)

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2 breloque flèche grande en métal laiton naturel brut doré

Matériaux utilisés: Laiton, Métal doré

2 breloques flèche
* en laiton brut/naturel
* sans nickel et sans plomb
* hauteur 47mm
* largeur 7mm
* légèrement en relief
* version avec 1 trou (disponible sans trou ou 2 trous à la demande)

* existe en 3 dimensions, celle-ci est la plus grande taille *

* fabriqué aux USA *

*** De petites taches d'oxydation ou griffures peuvent apparaître sur le produit. Le laiton s'oxyde avec le temps. Un simple polissage à la laine de fer 000 fait retrouver l'éclat doré du laiton. Vous pouvez aussi utiliser l'oxydation du laiton pour donner un aspect vintage à vos créations ***

Statut : Particulier

Nom de la boutique : la-fougere

Livraison : entre 3 et 9 jours ouvrés

Modes de paiement : Carte bancaire , PayPal , Virement bancaire , Porte-monnaie

Avantages client :

Article 1: Acceptation et opposabilité
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après : les "CGV") s'appliquent de façon exclusive et systématique à toutes les relations, entre d’une part, l’acheteur (ci-après : « l’acheteur ») et d’autre part, LE FOUGERE, (ci-après "LA FOUGERE"), Julie Semal – Pafitec SPRL – Rue du Mont 14a B-1370 Jodoigne - Belgique ; E-mail: lafougereboutique@gmail.com
Ainsi, les CGV s’appliquent à : (i) toute commande passée par l'acheteur à LA FOUGERE; (ii) sur les offres émises par LA FOUGERE, (iii) les confirmations de commandes et/ou (iv)sur les contrats de vente et de livraison conclus entre LA FOUGERE et l’acheteur.
Les CGV sont également disponibles sur le site Internet de LA FOUGERE. En conséquence, le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve de l’acheteur à ces CGV, et notamment aux spécifications et tarifs en vigueur chez LA FOUGERE.
Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation préalable et écrite de LA FOUGERE, prévaloir sur les CGV. Toute condition contraire opposée par l’acheteur (en ce compris ses propres conditions générales de vente et/ou d'achat) sera donc, à défaut d’acceptation expresse de LA FOUGERE, inopposable à LA FOUGERE, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.
Le fait que LA FOUGERE ne se prévale pas à un moment donné de l’une quelconque des présentes CGV ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites CGV. Toute modification aux présentes conditions générales de vente est immédiatement applicable aux commandes postérieures à la date de modification.

Article 2 : Commande et articles disponibles
Commandes
(1) Les offres publiées sur le site Internet ne représentent pas d'invitation contraignante pour passer commande avec LA FOUGERE.
(2) Après avoir complété une commande en ligne via la boutique, la validité des commandes est subordonnée à leur acceptation par LA FOUGERE. Dans le cas où l'offre est prise en considération, LA FOUGERE enverra à l'acheteur une confirmation de la commande par e-mail.
(3) Aussi longtemps qu'une commande n'a pas été passée, LA FOUGERE se réserve le droit d'apporter toutes modifications jugées utiles aux produits et/ou aux prix, et de modifier sans avis préalable les modèles inclus dans les catalogues et prospectus.
(4) LA FOUGERE répond à la commande de l'acheteur dans la limite de ses stocks disponibles.
(5) LA FOUGERE se réserve le droit d’annuler, sans indemnité, tout ou partie de la commande en cas d’événement de force majeure, ou d'un événement assimilé à un cas de force majeure susceptible de réduire, suspendre ou arrêter la fabrication et/ou le transport des marchandises ou d’empêcher l’exécution normale du contrat tels que : grève totale ou partielle, ou accidents de matériel dans les usines de LA FOUGERE, chez ses fournisseurs, chez les transporteurs, changement de la situation du débiteur mettant en péril les créances de LA FOUGERE, l’inondation, les explosions, les incendies, le gel prolongé, les accidents d’exploitation, ou de fabrication chez LA FOUGERE, les guerres, les attentats, les émeutes, les catastrophes, les perturbations dans les transports, l’impossibilité pour LA FOUGERE d’être approvisionnée.
(6) Dans l'exécution du contrat, LA FOUGERE possède les droits d'apporter de légères modifications sur les descriptifs, brochures, catalogues et autres documents écrits ou électroniques concernant les caractéristiques du matériel, des couleurs, du poids, des mesures, des propriétés de production ou propriétés similaires tant qu'elles répondent raisonnablement aux attentes de l'acheteur.
Les articles
(7) Les articles proposés à la vente par LA FOUGERE sont ceux qui figurent sur le site de LA FOUGERE au moment de la consultation du site par l’acheteur (www. lafougereboutique.com). Les articles mis en vente sur le site LA FOUGERE sont conformes à la réglementation en vigueur en Belgique. La responsabilité de LA FOUGERE ne pourra jamais être engagée en cas de non-respect de la législation du pays dans lequel les articles sont livrés. Il appartient à l’acheteur lui-même de vérifier cette législation.
(8) Chaque article mis en vente sur le site LA FOUGERE comporte à titre indicatif :
- Le nom de l'article
- Un numéro de référence
- La description de l'article
- Les dimensions générales
- Une ou plusieurs photographies de l'article
- Un prix de vente en euro, et toutes taxes comprises (TVA), mais hors frais de livraison.
Les photographies illustrant les articles sur le site LA FOUGERE sont les plus fidèles possible (dans les limites de la technique disponible), mais ne peuvent toujours assurer une similitude parfaite avec l'article concerné, notamment en ce qui concerne les couleurs. Ces photographies n'ont pas « valeur contractuelle » et ne sauraient donc engager la responsabilité de LA FOUGERE.
(9) L’acheteur est seul responsable du choix des articles.

Article 3: Prix et variation de prix
(1) Les prix applicables sont ceux en vigueur au jour de l'émission de la commande par l'acheteur. Cependant, même après l'acceptation de la commande par LA FOUGERE, LA FOUGERE peut encore adapter ou revoir le prix dans les limites de la loi du 30 mars 1976 (art.57), à savoir en fonction de paramètres qui ont trait à des coûts réels constituant des éléments du prix final, et seulement pour la partie qu'ils représentent dans ce même prix final; et ce jusqu'à concurrence de quatre-vingt pourcent (80%) du prix final fixé.
(2) Les prix sont exprimés en Euros sur une base TVAC. Les taxes applicables sont celles en vigueur au jour de la facturation. Les taux de taxe sont déterminés par l'adresse de livraison (21% pour L'Europe des 27 et 0% avec frais de douanes pour le Canada, USA et Suisse).
D’éventuelles taxes additionnelles (douanes,...) doivent être payées par l'acheteur en addition de la valeur de la commande.

Article 4: Conditions de paiement. Pénalité de retard
(1) Le montant dû par l’acheteur est le montant indiqué sur la confirmation de commande qui lui est transmise par e-mail par LA FOUGERE. Le prix est payable en totalité et en une seule fois à la date de la commande.
(2) En aucun cas les paiements ne peuvent être suspendus ni faire l’objet d’une quelconque compensation sans l’accord préalable et écrit de LA FOUGERE.
(3) Toute somme non payée à l’échéance figurant sur la facture entraîne de plein droit :
- sans mise en demeure préalable l’exigibilité d’une pénalité pour retard de paiement, calculée par application sur l’intégralité des sommes dues, d’un taux d’intérêt égal à 1,5 fois le taux d'intérêt légal.
- l’application de pénalités d’un montant égal à quinze pour cent (15%) du montant de la facture avec un minimum de 60,00 EUR. Ces pénalités seront exigibles sur demande de LA FOUGERE adressée à l'acheteur par e-mail ou par lettre recommandée (au choix de LA FOUGERE).
(4) Toute somme non payée à l’échéance figurant sur la facture ouvre, en outre, la faculté pour LA FOUGERE, de plein droit et sans préavis, par l’envoi d’une lettre recommandée, ou d’un e-mail (au choix de LA FOUGERE) de suspendre l’exécution de tous les contrats en cours avec l’acheteur, jusqu’à complet paiement des sommes dues, ainsi que la faculté de mettre en œuvre la clause de réserve de propriété.
(5) Le paiement se fera au choix de l’acheteur. PayPal, Carte bancaire ou virement bancaire.

Article 5 : Réserve de propriété
(1) La propriété des produits LA FOUGERE ne sera transférée à l'acheteur que lors du paiement complet du prix de ceux-ci par l'acheteur, en principal et en accessoires, même en cas d’octroi de délais de paiement.
(2) En cas de défaut de paiement à l’échéance, LA FOUGERE reprendra possession des produits, dont elle est restée propriétaire, sans qu'il ne doive être fait appel à l'intervention des tribunaux.
(3) L’acheteur s’engage à ne pas revendre ni mettre en gage les produits tant que la propriété ne lui en a pas été transférée.
(4) L’acheteur doit conserver les produits vendus sous réserve de propriété dans leur emballage d’origine et de telle sorte qu’ils ne puissent être confondus avec des produits de même nature provenant d’autres fournisseurs.
(5) La restitution des produits impayés sera due par l’acheteur défaillant, à ses frais et risques, sur mise en demeure LA FOUGERE par lettre recommandée ou par e-mail (au choix de LA FOUGERE).
(6) Dans le cas où LA FOUGERE devrait revendiquer les produits, elle sera dispensée de restituer les acomptes reçus sur le prix dès lors qu’ils peuvent se compenser avec les dommages et intérêts dus par l’acheteur (soit par application de la clause pénale, soit pour frais de restitution ou de remise en état).
(7) L’acheteur devra s’opposer aux prétentions que des tiers créanciers pourraient avoir sur les produits vendus, et en aviser LA FOUGERE dans les plus brefs délais.

Article 6 : Délais de livraison et livraison
Livraison et délais de livraison :
(1) Sauf convention contraire expresse, les délais de livraison convenus avec l’acheteur ne sont donnés qu’à titre purement indicatif et les retards ne peuvent en aucun cas donner lieu à des dommages et intérêts ni à annulation des commandes en cours.
(2) Sans que cette liste ne soit exhaustive, sont notamment considérés comme cas de force majeure déchargeant LA FOUGERE de son obligation de livrer : grève totale ou partielle, ou accidents de matériel dans les usines de LA FOUGERE, chez ses fournisseurs, chez les transporteurs, changement de la situation du débiteur mettant en péril les créances de LA FOUGERE, l’inondation, les explosions, les incendies, le gel prolongé, les accidents d’exploitation, ou de fabrication chez LA FOUGERE, les guerres, les attentats, les émeutes, les catastrophes, les perturbations dans les transports, l’impossibilité pour LA FOUGERE d’être approvisionnée.
LA FOUGERE fera de son mieux pour tenir l’acheteur informé, en temps opportun, des cas et événements ci-dessus énumérés.
En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si l’acheteur est à jour de ses obligations de paiement envers LA FOUGERE, quelle qu’en soit la cause.
(3) Les articles sont expédiés avec le récapitulatif de commande, à l'adresse de livraison indiquée par l’acheteur en remplissant les champs à renseigner lors de la commande. Si une facture est nécessaire à l’acheteur, l’acheteur doit le mentionner par messagerie dans le mois courant de sa commande. Sa commande doit excédée ou être égale à 50€ TTC. Si l'adresse de livraison est différente de l'adresse de facturation, la facture sera uniquement envoyée à l'adresse de livraison.
L'adresse de livraison est celle indiquée par l’acheteur qui déclare avoir communiqué une adresse exacte et complète, la responsabilité de LA FOUGERE ne pouvant être engagée en cas d’adresse erronée.
Risques liés à la livraison et au transport :
Quelles que soient les modalités de livraison, même expédiée franco, et nonobstant la clause de réserve de propriété, le transfert des risques sur les produits LA FOUGERE à l’acheteur a lieu dès l’expédition des entrepôts de LA FOUGERE. Il en résulte notamment que les produits et/ou leur emballage voyagent aux risques et périls de l’acheteur auquel il appartient en cas d’avaries, de pertes ou de manquants, de faire toutes réserves ou d’exercer tous recours auprès des transporteurs responsables.
(4) Visitez la page Frais de port pour plus de détails


Article 7 : Retour
Le consommateur (lire : l’acheteur) dispose du droit de renoncer à son achat.
Conformément à la loi, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la date de réception de votre colis pour nous informer de votre décision de vous rétracter, quel qu'en soit le motif.

A cet effet, contactez-moi via la messagerie.
Votre article doit nous être retourné sous 14 jours à compter de la date à laquelle vous m'aurez informé de votre décision de vous rétracter.

Le remboursement interviendra au plus tard 14 jours à compter de la réception de l’article ou de la preuve d’expédition de l’article (si le justificatif de retour nous est communiqué avant la réception de l’article) selon le même mode de règlement que celui utilisé pour le paiement, sauf accord du client et sans frais supplémentaire. Le remboursement ou l’échange sera effectué par LA FOUGERE après vérification de l’état de l’article.
Par ailleurs, les frais de retour de l'article sont à charge de l’acheteur.

Article 8 : Contrôle de conformité et Réclamations
(1) Dès réception d'un produit, l'acheteur s'engage à vérifier, par tous moyens utiles, la conformité du produit commandé avec le produit livré.
(2) Il appartient à l'acheteur, en cas de non-conformité, de faire toutes contestations et de confirmer ses réserves, par lettre recommandée avec accusé de réception, auprès de LA FOUGERE, dans les cinq (5) jours ouvrables francs qui suivent la réception des marchandises, ou dans les vingt-cinq (15) jours ouvrables francs qui suivent la réception des marchandises si la défectuosité concerne la qualité intrinsèque du produit et ne pouvait être raisonnablement découverte dans le délai susmentionné. Au-delà de ce délai, aucune réclamation ne pourra être admise.
(3) Toute réclamation devra expliciter/mentionner clairement le problème rencontré à la suite du contrôle de conformité effectué par l'acheteur en vertu des CGV.
A défaut de contestation(s) par l’acheteur dans le délai indiqué à l’article 7 (2), celui-ci sera considéré comme ayant renoncé à toute contestation sur ce fondement.
En aucun cas une réclamation ne suspend l'obligation de paiement incombant à l'acheteur. En aucun cas, l’acheteur ne pourra retourner les produits à LA FOUGERE sans en avoir obtenu l’autorisation préalable écrite, même si un défaut a été constaté.
(4) Tous les produits commandés auprès de LA FOUGERE et livrés ne font pas l’objet d’une période de garantie.

Article 8 : Responsabilité
(1) La transmission de données via Internet ne peut pas garantir l'apparition d'erreurs et/ou que le site soit toujours disponible à tout moment. Par conséquence, LA FOUGERE n’engage pas sa responsabilité en ce qui concerne la disponibilité et l'interruption du service en ligne.
(2) L’obligation de LA FOUGERE se limite à la fourniture des produits commandés, l’acheteur étant seul responsable du choix et des conditions d’emploi des produits remis. Il appartient au seul acheteur de s’assurer avant de commander que les produits conviennent à l’utilisation/usage envisagé par lui.
(3) Dans le processus de vente en ligne, LA FOUGERE n'est tenue que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra pas être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que la perte de données, l’intrusion d’un virus, la rupture du service, ou autres problèmes involontaires dans le chef de LA FOUGERE.

Article 9 : Droit applicable et juridiction compétente
Droit applicable :
Les présentes CGV de LA FOUGERE sont régies par le droit belge.
Juridiction compétente :
Tout litige issu ou découlant des contrats conclus par (ou commandes passées chez) LA FOUGERE, de leur interprétation, de leur exécution ou de leurs suites seront portés devant les Tribunaux de Bruxelles qui sont exclusivement compétents pour connaître de ces différends, quel que soit le lieu de la commande et/ou du paiement, même en cas de référé, d’appel en garantie ou pluralité de défendeurs, sans que les clauses attributives de juridiction pouvant exister sur les documents de l’acheteur puissent faire obstacle à l'application du présent article.

Article 10 : Divers
(1) Si l'un des articles (et/ou clause) contenu dans les présentes CGV venait à être considérée comme étant nul, lui seul devrait être annulé, les autres CGV gardant toute leur force d'application.
(2) L'acheteur ne peut céder ou transférer l'une quelconque de ses obligations découlant des présentes CGV, sans l'accord préalable et écrit de LA FOUGERE.
(3) Le site LA FOUGERE et les éléments le composant sont la propriété exclusive de LA FOUGERE. L’acheteur et en général tout visiteur s'interdit en conséquence de reproduire ou diffuser tout ou partie du site (logos, marques, images, graphismes, photographies etc.,) sous quelque forme que ce soit.

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