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5x bélières/supports métal bronze coeur 17x9 mm (ne)

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5x bélières/supports métal bronze coeur 17x9 mm (ne)

Matériaux utilisés: Métal couleur bronze

Lot de 5 bélières en métal de couleur bronze.

Dimension 17x9 mm.

**Merci de bien lire les conditions de vente avant de valider votre commande, toute validation de commande équivaut à une acceptation complète de celle-ci**

Statut : Professionnel

Nom de la société : Fougerolle Coralie

Siret : 79191009400014

Livraison : entre 4 et 10 jours ouvrés

Modes de paiement : Carte bancaire , PayPal , Chèque , Virement bancaire , Porte-monnaie

Avantages client : Satisfait ou remboursé - droit de rétractation de 14 jour(s) à la réception de la commande

Accéder au formulaire de rétractation

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par la société de Mlle FOUGEROLLE Coralie, immatriculée au registre du commerce et des sociétés et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de "alittlemercerie" dénommée ci-après " l’acheteur ".

Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Coralie FOUGEROLLE et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de alittlemercerie, que l’acheteur soit professionnel ou consommateur.
L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.
Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Mlle FOUGEROLLE Coralie.
Mlle FOUGEROLLE se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Caractéristiques des biens et services proposés

Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de Mlle Fougerolle.
Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles.
Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par le fournisseur.
Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

Tarifs

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC Mlle Fougerolle étant non assujetti à la TVA.
Mlle Fougerolle se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de traitement et d'emballage des commandes, de transport et de livraison pour autant qu’elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après.
Les tarifs des frais de ports inclus les frais d'emballage.
Les frais de port seront offerts en courrier normal entre 30€ et 50€ et en lettre max à partir de 50€.
Si vous souhaitez une complète sécurité pour les commandes se situant entre 30€ et 50€ une régularisation de 1€50 sera demandé pour un envoi en lettre max.

Aire géographique

La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France, et en Europe pour toutes informations supplémentaires merci de contacter Mlle Fougerolle au préalable.

Commandes

L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :
– remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s’il en a un;
– remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis;
– valider sa commande après l’avoir vérifiée;
– effectuer le paiement dans les conditions prévues;
– confirmer sa commande et son règlement.
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Le site communiquera automatiquement par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée. La facture correspondant à la dite commande est disponible en ligne sous l'onglet "version imprimable" en cas de volonté de l'avoir en version papier merci de contacter le vendeur.

Rétractation

Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.

Modalités de paiement

Le prix est exigible à la commande.
Les paiements seront effectués en ligne par les moyens de paiements proposés par le site alittlemercerie.
À la demande de l’acheteur, il lui sera adressée une facture sur papier.

Livraisons

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue.
Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté le domicile de Melle Fougerolle. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du vendeur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.
Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif, le cadre légal après expédition du colis est de 30 jours pour sa réception. Aucun remboursement ne sera effectué pour les commandes envoyé en courrier normale. Pour une complète sécurité l'acheteur choisira une livraison en courrier suivi avec numéro de suivi.

Garantie

En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera.
Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie postale merci de contacter au préalable Mlle Fougerolle.

Responsabilité

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments de la boutique en ligne de Mlle Fougerolle sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Mlle Fougerolle.
Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.
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Données à caractère personnel

Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé.

Archivage - Preuve

Mlle Fougerolle archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.
Les registres informatisés de Mlle Fougerolle seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.

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