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4 pieces Bronze 16 par 16 mm square rings

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Matériaux utilisés: Bronze, Laiton

Qty: 4 pieces.
SIZE:16x16x3mm

Nickel free.

Statut : Professionnel

Nom de la société : Sarl Nathis group

Siret : 51007507000019

Livraison : entre 3 et 9 jours ouvrés

Modes de paiement : Carte bancaire , PayPal , Chèque , Porte-monnaie

Avantages client : Satisfait ou remboursé - droit de rétractation de 14 jour(s) à la réception de la commande

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Livraison : entre 4 et 10 jour(s)

Modes de paiement : Carte bancaire , PayPal , Chèque , Porte-monnaie

Avantages client : Satisfait ou remboursé - droit de rétractation de 14 jour(s) à la réception de la commande

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Préambule

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations entre POURVOSBIJOUX et les clients souhaitant passer commande sur la boutique POURVOSBIJOUX
Le fait, pour tout client, de passer commande avec notre boutique implique son acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.
Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente.
Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d'éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité, ces conditions générales de vente pouvant être modifiées sans avertissement préalable des clients. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur sur le site à la date de la commande.
L'ensemble de ces informations est présentée en langue française. Le consommateur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales.
Article 1 : Objet

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens proposés par Pourvosbijoux ( société Nathis group )au consommateur.

Article 2 : Confirmation de commande

Les informations contractuelles de toute commande feront l'objet d'une confirmation par voie de message électronique. POURVOSBIJOUX ( société Nathis group )se réserve la possibilité de ne pas confirmer une commande pour des raisons, tenant notamment à un problème d'approvisionnement de produits, ou à un problème concernant la commande reçue.
POURVOSBIJOUX recommande au client de conserver une trace papier ou sur support informatique fiable, des données relatives à sa commande.

Article 3 : Preuve de la transaction

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société Nathis group dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

Article 4 : Prix

Les prix sont indiqués en euros. Les prix affichés s'entendent nets toutes taxes comprises et hors participation aux frais d'envoi, à la charge du client, sauf mention contraire.
Les prix sont applicables à la date de validation de la commande. Les prix sont susceptibles d'être modifiés à tout moment.
Une facture, servant le cas échéant de garantie, est adressée à la livraison. L'intégralité du paiement doit être réalisé lors de la commande.
Le client est seul responsable de la vérification des possibilités d'importation des produits commandés au regard du droit du territoire du pays de livraison.

Article 5: Mode de paiement

Le client règle sa commande par chèque, virement bancaire ou par paiement électronique par carte bancaire ou PayPal. En cas de paiement par chèque, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco. Les chèques sont encaissés dès validation de la commande.
Nathis Group se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement.
Nathis group se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.
Nathis group conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'à parfait encaissement de toutes les sommes dues par le consommateur dans le cadre de sa commande, frais et taxes compris.
Seul l'acheteur d'origine de ce bien peut prétendre accéder aux clauses des présentes conditions générales de vente, un transfert de propriété à une tierce personne ne saurait être pris en charge par Nathis group.

Article 6 : Disponibilité des produits

La plus grande partie des produits vendus sur le site étant des pièces uniques, des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement survenir sur la disponibilité d'un produit. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail ou par tout autre moyen dès réception. Votre commande sera automatiquement annulée et vous serez immédiatement remboursés si votre compte bancaire a été débité. Le cas échéant, POURVOSBIJOUX proposera au client la commande d'un produit équivalent.
La commande sera exécutée au plus tard dans un délai de 30 jours à compter du jour suivant celui où la commande du consommateur a été définitivement validée (moyen de paiement reçu et procédure de vérification de commande effectuée). Dans le cas d'un paiement effectué par chèque, le ou les produits seront réservés pour une durée de 4 jours à l'issue de laquelle ils seront remis en vente dans l'éventualité où le chèque ne serait pas parvenu.

Article 8 : Modalités de livraison

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande.
La livraison est réputée effectuée dès la remise du produit au transporteur. Le client doit vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements qu'il fournit. POURVOSBIJOUX ne saurait être tenue responsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d'erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du client. POURVOSBIJOUX ne saurait être tenue pour responsable de retards de livraison en raison d'erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs (grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications).
Le consommateur est tenu de vérifier l'état de l'emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu'à la société POURVOSBIJOUX dans un délai de deux jours ouvrés. Pour plus de détails, voir la page livraison et retours

Article 8 : Problèmes de livraison du fait du transporteur.

Tous nos envois se font avec NO de suivi. Cependant le client à l'option en plus de choisir s'il le souhaite ( sous notre rubrique LIVRAISON ):
- un envoi en colissimo contre signature (valable uniquement pour les envois en France métropolitaine) pour un coût supplémentaire )

Si le client renonce à l'envoi contre signature, il accepte que la confirmation de livraison par la Poste fasse preuve de réception du colis. Quel que soit le mode d'expédition, nous vous fournirons dès que possible le numéro de suivi qui vous permettra de suivre en ligne la livraison de votre colis.

Le consommateur sera averti par mail de l'imminence d'un envoi concernant sa commande. En cas de retard de livraison de plus de trois jours par rapport à la date que nous vous avons indiqué dans le mail d'expédition, nous suggérons de vérifier auprès de votre bureau de poste que le colis n'est pas en instance, puis le cas échéant de nous signaler ce retard en nous envoyant un mail.
Nous contacterons alors la Poste pour faire démarrer une enquête. Une enquête Poste peut durer jusqu'à 21 jours ouvrés à compter de la date de son ouverture. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera ré-acheminé immédiatement à votre domicile. Si en revanche le produit n'est pas retrouvé à l'issue du délai de 21 jours ouvrés d'enquête, la Poste considère le colis comme perdu. C'est seulement à l'issue de ce délai que nous pouvons vous renvoyer un produit de remplacement, à nos frais. Si le ou les produits commandés n'étaient plus disponibles à ce moment, nous vous rembourserions le montant des produits concernés par la perte du transporteur.

Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés…) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de "réserves manuscrites", accompagnée de la signature du client.
Dans le cas d'un envoi effectué par La Poste, si le colis arrive ouvert ou endommagé (notamment avec la présence du scotch " La Poste ") il est indispensable que le client fasse établir par le facteur ou le bureau de Poste dont il dépend un " constat de spoliation ".
Le consommateur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les deux (2) jours ouvrables suivants la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations.

Article 10 : Erreurs de livraison - Produits non conformes

Le consommateur devra formuler auprès de POURVOSBIJOUX le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande.
Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera POURVOSBIJOUX de toute responsabilité vis à vis du consommateur.
Nota: Nous vous demanderons de nous envoyer une photo de la facture avec nos annotations

Article 10 : Droit de rétractation

Tous les articles peuvent faire l'objet de remboursement sous forme d'avoir, valable 2 mois, dans un délai de quatorze jours à compter de la livraison des produits commandés.
Si le client use de ce droit de rétractation, le retour des produits doit s'effectuer dans leur emballage d'origine, en parfait état, accompagnés de tous les accessoires et notices éventuels ainsi que du bordereau de retour, dûment rempli.
Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés, utilisés ou salis ne pourront pas être repris.
Les frais de retour sont à la charge du client.

Pour effectuer son retour, le client doit remplir un document " BON DE RETOUR" en mentionnant bien son No de commande.
Pour effectuer son retour, le client doit, au préalable, contacter POURVOSBIJOUX.

Article 11 : Données Nominatives

La collecte de vos données nominatives nous est nécessaire à la prise en compte de votre demande.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous en informer par mail.



Article 12 : Mentions légales

Marques et modèles propriétés de SARL Nathis Group - 753 195 502 RCS Bordeaux.
Pour toutes informations et questions, nous sommes à votre disposition :
- Par Email : info@perlesmania.com



NOTE:
( 1 ) les tiges étant vendu pesées certaines peuvent être légèrement tordus dans le sachet mais peuvent être remises droite manuellement.
( 2 ) les cabochons en verre ne sont pas garantis 100% sans rayures et peuvent avoir des micro rayures.


(3) Frais d'expédition et de traitement de commande :
Les frais d'expéditions comprennent les frais de port et les frais de traitement de commande sont calculés en fonction du poids et du nombre de ref. de votre commande. Merci de ne pas nous contacter pour négocier ces fdp. Ils sont gratuits pour toute commande supérieure à 99 € en France Métropolitaine.

Tous nos envois se font avec NO de suivi. Cependant le client à l'option en plus de choisir s'il le souhaite ( sous notre rubrique LIVRAISON ):
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Si le client renonce à l'envoi contre signature, il accepte que la confirmation de livraison par la Poste fasse preuve de réception du colis. Quel que soit le mode d'expédition, nous vous fournirons dès que possible le numéro de suivi qui vous permettra de suivre en ligne la livraison de votre colis.



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